Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX SAINT MICHEL
Monsieur RICHARD Michel

Numéro de dépôt :
98746932
Date de dépôt :
18/08/1998
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
18/08/2008

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX SAINT MICHEL

Déposée le 18 août 1998 par monsieur RICHARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA CROIX SAINT MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est monsieur RICHARD Michel domicilié(e) demeurant à " Montforton ", 33710 TAURIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RICHARD Michel - France.

La marque CHATEAU LA CROIX SAINT MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX SAINT MICHEL est expirée depuis le 18 août 2008.

RICHARD Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX SAINT MICHEL , LIBERTY DRINK , ALFAGRILL , 3motion , ROSY KISS , VIN SUR VINGT , Teleny , CHATEAU HAUT MONTFORTON , BLUE KISS


Monsieur RICHARD Michel - demeurant à " Montforton ", 33710 TAURIAC - France


Monsieur RICHARD Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée " Château LA CROIX SAINT MICHEL ".